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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SRTI SYSTEM
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SIMOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMOA
SRTI SYSTEM (Société Anonyme)
ARKOS International S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99792597
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque SIMOA

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SRTI SYSTEM et la Société Anonyme (SA) ARKOS International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SRTI SYSTEM domicilié(e) 18, Avenue du Maréchal Juin, 92360 MEUDON LA FORET - France et la Société Anonyme (SA) ARKOS International domicilié(e) 5, Avenue Faidherbe, 94160 SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France.

La marque SIMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMOA est expirée depuis le 18 mai 2009.


SRTI SYSTEM (Société Anonyme) - 18, Avenue du Maréchal Juin, 92360 MEUDON LA FORET - France

ARKOS International S.A. (Société Anonyme) - 5, Avenue Faidherbe, 94160 SAINT-MANDE - France - SIREN 3


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France


Inscription le 22 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315774 - Publication au BOPI 2001-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Livres, brochures, guides d'utilisateurs, manuels d'instruction, documents éducatifs. Damiers, jeux éducatifs, jetons pour jeux. Organisation et conduite de séminaires, de concours, de divertissements, d'épreuves pédagogiques, formation pratique, publication et prêt d'ouvrages à caractère éducatif, organisation et conduite d'ateliers de formation, montage de programme audiovisuel à caractère éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.